Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

776 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant fermeture du sentier de randonnée matérialisé d'un triangle bleu depuis Le Gresson jusqu'au sentier de grande randonnée GR 5 dans le massif forestier de la Haute-Bers de la forêt départementale de la vallée de la Doller

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renommage et rebornage de routes départementales sur le territoire du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile, demandée par l'association "Les Lys d'Argent"

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) "1 Aide Pour Tous" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 15/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH)

Assemblée : Non défini
Date : 01/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile implanté à MULHOUSE de la société "Adecco à domicile" à VILLEURBANNE

Assemblée : Non défini
Date : 18/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) "Adapte ton sport" à FLAXLANDEN

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) VADEA à KEMBS-LOECHLE

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relevant de la compétence du Conseil départemental relatif à la création de places de résidence autonomie

Assemblée : Non défini
Date : 24/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant attribution de subventions aux associations au titre du fonds d'urgence solidarité associations alsaciennes

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant attribution de subventions aux associations

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant attribution de subventions aux associations

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification d'un arrêté de création des régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'arrêté n° 2019-00032-DIF portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne Mulhousienne

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'arrêté n° 2017-00038-SJU portant modification de l'arrêté de création de sous régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie "La Dunette" de HUNINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence d'Autonomie de SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation à l'aide sociale pour les repas de la Résidence Autonomie de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 02/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la valeur 2020 du point GIR départemental

Assemblée : Non défini
Date : 02/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page